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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS PERRAULT FRERES
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LE PASSÉ RECOMPOSÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PASSÉ RECOMPOSÉ
ATELIERS PERRAULT FRERES SAS

Numéro de dépôt :
98728431
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque LE PASSÉ RECOMPOSÉ

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS PERRAULT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PASSÉ RECOMPOSÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS PERRAULT FRERES domicilié(e) 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369021) - 49290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS PERRAULT FRERES domicilié(e) 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369021) - 49290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PASSÉ RECOMPOSÉ est expirée depuis le 14 avril 2018.

ATELIERS PERRAULT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : Ateliers Art & Tradition , Les Grands Boulevards


ATELIERS PERRAULT FRERES SAS - 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369021) - 49290 - France


ATELIERS PERRAULT FRERES - 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369021) - 49290 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2369021 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Matériaux de construction non métalliques : tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.